Travaux de réhabilitation par la méthode Himo de la route de Bilalombili Mizulo, groupement Basimwenda I, chefferie de basile en territoire de mwenga dans la province du sud kivu, RDC

SOUS-PROJET : « Travaux de réhabilitation par la méthode Himo de la route de Bilalombili Mizulo, groupement Basimwenda I, chefferie de basile en territoire de mwenga dans la province du sud kivu, RDC »

Résumé Non Technique Du Rapport D’EIES

Le présent rapport est le résultat de l’étude d’impact environnemental et social simplifiée conduite sur la piste rurale de desserte agricole dans le corridor Walungu-Mwenga, l’axe Bilalombili-Mizulo long de 15,00 Km, la chefferie des Basile, en territoire du Mwenga, Province du Sud-Kivu. Cette étude a été confiée au Bureau d’étude du Groupement Acoges Consulting - New Bioncenose par l’Antenne du FSRDC du Sud-Kivu après appel d’offre.

Les termes de référence, objet de la présente étude prévoyaient une étude d’impact environnemental et social simplifiée pour les travaux de réhabilitation de la route de desserte agricole dans le corridor Walungu-Mwenga, l’axe Bilalombili-Mizulo long de 15,00 Km en utilisant la méthode HIMO dans le groupement de Bisimwenda 1, Chefferie des Basile en territoire du Mwenga, Province du Sud-Kivu, en préparant un plan de gestion environnementale et sociale contenant les mesures de bonification/atténuation des impacts évalués ainsi qu’un chronogramme de mise en œuvre dudit PGES.

L’objectif global de cette étude est constitué pour évaluer la faisabilité environnementale des travaux inscrits en cours terme pour la réhabilitation de la route rurale et l’entretien améliorant pour s’assurer que ce sous-projet est acceptable du point de vue environnementale et les mesures d’atténuations seront mises en place lors de sa réalisation.
Les aménagements proposés visant l’amélioration des conditions de circulation pour permettre d’une part le transport rapide par la facilité de l’accessibilité rurale et la réduction des coûts de transport, de manière à combattre la pauvreté et à stimuler la croissance ; et d’autre part pour desservir les populations riveraines, en vue de contribuer au développement socio-économique des communautés rurales.

L’étude a été réalisée conformément aux lois et règlements en vigueur en RDC notamment la loi-cadre portant principes fondamentaux relatifs à la protection de l’environnement stipule en son article 21, section 2 que tout projet de développement, d’infrastructures ou d’exploitation de toute activité industrielle, commerciale, agricole, forestière, minière, de télécommunications ou autre susceptible d’avoir un impact sur l’environnement est assujetti à une étude d’impact environnement et social préalable, assortie de son plan de gestion, dûment approuvés.
Il ressort de l’analyse et traitement de données collectées que les principaux impacts potentiels liés aux travaux de réhabilitation de la route sont :

Pendant les travaux

Pollution de l’air et du sol,
♣ Pollution de ressource en eau
♣ Pollution sonore,
♣ Modification de paysage et destruction des couvertures végétales,
♣ Erosion du sol,
♣ Destruction des cultures et arbres,
♣ Risque d’accident et écrasement du bétail,
♣ Risque d’augmentation des IST/SIDA,
♣ Risque d’accident de travail et des conflits sociaux,
♣ Création d’emploi par le recrutement de la main d’œuvre locale,
♣ Amélioration des conditions de vie des populations locales.

Après les travaux

Il s’agit des impacts indirects résultant de réhabilitation de la routeBilalombili-Mizulo :

♣ Augmentation des accidents de circulation
♣ Dynamisation du développement local,
♣ Amélioration des conditions de transport et accès aux infrastructures socio-économiques de base

Les principales mesures de mitigation, de bonification et de compensation préconisées sont :

♣ Compensation aux victimes de l’acquisition d’une partie de terrain des champs cultivés pour l’élargissement de la piste rurale,
♣ Arrosage régulière de la route pendant les travaux, surtout au niveau des habitations,
♣ Prévoir les poubelles et les fosses de récupération des déchets,
♣ Etaler et compacter les matériaux déposés le long de la route au fur et mesure de manière qu’il n’y ait pas de dépôts résiduels de matériaux approvisionnés à la fin de la journée de travail,
♣ Eviter les travaux de nuit et bien équiper le personnel travaillant à des postes bruyants,
♣ Interdire et sanctionner la consommation de la viande de brousse de préférence et à ne pas encourager la chasse aux populations riveraines
♣ Accentuer le programme de sensibilisation des IST/SIDA dans la zone des travaux,
♣ Signaler et sécuriser tout obstacle sur l’emprise, sensibiliser les usagers de la route sur les règles de sécurité routière,
♣ Doter tous les employés des équipements de protection individuel (EPI) en fonction de poste de travail et s’assurer que les bénéficiaires les utilisent à bon escient : organiser des séances de sensibilisation et d’éducation sur l’importance des EPI, sanctionner ceux qui ne portent pas leurs EPI,
♣ Informer les populations sur toutes les opportunités d’emploi à travers les affiches sur les places publiques.

La consistance des travaux de ce sous projet consiste à la réhabilitation de la route en utilisant la méthode HIMO. Les travaux consisteront : (i) à la réouverture de la route, (ii) reprofilage avec ou sans apport par endroit (iii) à la réhabilitation de la route par endroit (iv) à la construction et ou réparation des dalots et ponts.
Le milieu récepteur de la zone du sous-projet se trouve dans la chefferie des Basile dont la superficie est de 3.113 Km2 avec une population estimée en décembre 2009 à 60.961 habitants, et qui comprend 10 groupements. La zone d’influence du sous-projet de la réhabilitation de la route Bilalombili-Mizulo se localise dans la chefferie des Basile qui est la zone d’influence directe dans laquelle seront appréhendés les aspects biophysiques et une zone d’influence diffuse où seront relevés les aspects socio-économiques.
Dans les aspects des exigences de la Banque Mondiale et en conformité avec la législation de la RDC, la politique de la sauvegarde doit s’appliquer pour l’acquisition d’une partie de terrain pour l’élargissement de la route dont les victimes seront compensées pour la destruction des champs cultivés.
Pour l’ensemble des impacts, des mesures d’atténuations ou de bonifications appropriées ont été proposées. La mise en œuvre de ces mesures a besoin d’être surveillée afin de s’assurer que toutes les précautions sont prises pour la protection adéquate des milieux biophysiques et humains. Cette surveillance environnementale qui se déroulera pendant la phase des travaux, devra se poursuivre plus tard sous la forme d’un suivi environnemental par l’ACE visant à mesurer les impacts réellement constatés et l’efficacité des mesures d’atténuation et de bonification appliquées dont le coût total de mise en œuvre de ces mesures est de 14.690 dollars américains.

La séance de consultations publiques a été organisée dans la zone d’intervention en vue d’informer les populations riveraines sur le sous-projet d’une part, et de recueillir leurs points de vue, d’autre part. Au terme de cette consultation publique menée, les tendances qui se sont dégagées montrent que le sous-projet rencontre l’adhésion massive des populations, au vue des activités envisagées et compte tenu de l’importance des retombées positives perçues par les bénéficiaires.

Non Technical Summary of the ESIA Report

 This report is the result of the simplified environmental and social impact study conducted on the rural piste of agricultural service in the corridor Walungu-Mwenga, an axis of 15.00 Km long, the Chieftainship of Basile people, in the territory of Mwenga, in South Kivu Province. This study was confided to Acoges Consulting Group - New Bioncenose by the antenna of the FSRDC of South Kivu after tender.
The terms of reference, the object of this study provided an simplified environmental and social impact study for rehabilitation works of the road serving agricultural in Walungu-Mwenga corridor, axis Bilalombili-Mizulo of 15.00 Km long using the HIMO method in Bisimwenda 1 grouping, Basile chiefdom in territory of Mwenga, in South Kivu Province, in preparing an environmental and social management plan containing measures of bonus/mitigation of evaluated impacts as well as a chronogram of implementation of the ESIS (environmental and social impact study).
The overall goal of this study is made to assess the feasibility of environmental work Sin short term for rural road rehabilitation and maintenance improving to ensure that this subproject is acceptable from the environmental point of view and mitigations measures will be put in place during its realization.
Facilities proposed for the improvement of traffic conditions to allow on one hand the fast transport by the ease of rural accessibility and the reduction of transportation costs, in order to combat poverty and stimulate growth; and on the other hand to serve local communities, to contribute to the socio-economic development of rural communities.
The study was conducted in accordance with the laws and regulations in force in the Democratic Republic of Congo particularly the framework law on the basic principles for the protection of the environment stipulates in its article 21, section 2 that any development, infrastructure or operation of any industrial, commercial, agricultural, forestry, mining activity, telecommunications or other likely to have an impact on the environment is subject to an environment and social impact study in advance with its management plan, duly approved.
From the analysis and treatment of data collected it is shown that the key potential impacts related to rehabilitation works of the road are:

During the work

♣ Pollution of the air and the ground,
♣ Pollution of water resources;
♣ Noise pollution;
♣ Landscape change and destruction of vegetation cover;
♣ The soil erosion;
♣ Destruction of crops and trees;
♣ Risk of accident and crash of the cattle;
♣ Risk of STI/AIDS increased;
♣ Risk of accidents of work and social conflicts;
♣ Job creation by the hiring of local labor;
♣ Improvement of the living conditions of local people.

After works

It's the indirect impact of rehabilitation of the road Bilalombili-Mizulo:

♣ Increase of traffic accidents
♣ Stimulation of local development,
♣ Improvement of transport conditions and access to basic socio-economic infrastructure 
The main measures of mitigation, bonus and compensation recommended are:
♣ Compensation to victims of the acquisition of a part of area of cultivated fields for the expansion of the rural track,
♣ Regular watering of the road during the works, especially at the level of the houses,
♣ Predict the garbage and waste collection pits,
♣ Spread and compact the material deposited along the road as one goes along and measure in such a way that there is no residual deposits of materials supplied at the end of the working day.
♣ Avoid the work of night and well equip staff working in noisy jobs,
♣ Prohibit and penalize the consumption of bush meat preferably and not to encourage local communities hunt
♣ Increase outreach program of STI/AIDS in works area,
♣ Report and secure any obstacle on the right-of-way, educate users of the road on the road safety rules,
♣ Equip all employees of individual protection (IPE) equipment based on workstation and ensure that recipients use them wisely: organize sessions of awareness and education on the importance of IPE, punish those who do not wear their IPE
♣ Inform people about opportunities for jobs through posters in public places.

The scope of the works of thissubproject is the rehabilitation of the road using the HIMO method. The work will include: (i) to the reopening of the road, (ii) reprofiling with or without input at some places (iii) to the rehabilitation of the road at some places (iv) for the construction and or repair the culverts and bridges.
The receiving environment in the area of the subproject is located in the chiefdom of Basile people whose the area is 3.113 Km2 with an estimated population in December 2009 to 60.961 inhabitants, and that includes 10 groupings. The area of influence of the subproject of the rehabilitation of Bilalombili-Mizulo road is located in the chiefdom of Basile people, which is the area of direct influence in which biophysical aspects will be apprehended and an area of influence broadcasts where the socio-economic aspects will be addressed.
In aspects of the requirements of the World Bank and in accordance with the legislation of the DRC, the backup policy must apply to the acquisition of a portion of land for the widening of the road whose victims will be compensated for the destruction of cultivated fields.
For all the impacts, mitigations or appropriate bonuses measures have been proposed. The implementation of these measures needs to be monitored to ensure that precautions are taken to the adequate protection of the biophysical environments and human beings. This environmental monitoring which will take place during the phase of works will have to continue later in the form of environmental monitoring by the ACE for measuring the real impacts and the effectiveness of applied measures for mitigation and bonus which total cost for implementation of measures is 14.690 USD.
 
The public consultation session was held in the intervention area to inform residents on the subproject on one hand, and to collect their points of view, on the other hand. At the end of this public consultation, the trends that have emerged show the subproject meet the massive support of the populations, in view of the proposed activities and given the importance of the benefits perceived by the beneficiaries.
 

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